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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBISCOL
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ANNE DE ROMAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ANNE DE ROMAGNE
COBISCOL, SARL

Numéro de dépôt :
1347990
Date de dépôt :
21/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2026

Présentation de la marque ANNE DE ROMAGNE

Déposée le 21 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBISCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNE DE ROMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBISCOL domicilié(e) 73 AVENUE DES BRUYERES - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 042 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COBISCOL, Mme PAPI SABARLY CHRISTINE domicilié(e) 73 AVENUE DES BRUYERES - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France.

La marque ANNE DE ROMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ANNE DE ROMAGNE arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

COBISCOL a également déposé les autres marques suivantes : JULIEN LAMOTTE , DAMOGE


COBISCOL, SARL - 73 AVENUE DES BRUYERES - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France - SIREN 311042873


COBISCOL, Mme PAPI SABARLY CHRISTINE - 73 AVENUE DES BRUYERES - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2006 n°2308459 - Publication au BOPI 2006-02-21

Renouvellement sans limitation n°2064877 - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2016 n°2617935 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-05-11

Biscuits, chocolats et tous produits de confiserie.